Conditions générales de ventes
Description des articles et services.
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- Chaque articles proposé en ligne fait l'objet d'une description la plus précise possible.
- Bien que réalisée avec le plus grand soin, la photographie représentant un produit proposé ainsi que son descriptif peut ne pas refléter avec exactitude ses caractéristiques, et la responsabilité de Château Grand Brahis ne saurait être engagée de ce fait.
Prix
Le prix de chaque produit est celui indiqué sur la fiche technique du produit. Ce prix est formulé en Euro à titre indicatif uniquement.
Le prix hors taxes est majoré de la TVA au taux en vigueur pour les commandes livrées dans un pays de la CE.
A ce prix est ajouté le prix du transport calculé en fonction, d'une part, des dimensions et du poids du colis, et d'autre part, de son lieu de destination.
A l'exclusion de la TVA, s'il y a lieu, et des frais de transport, tous les autres frais et charges et notamment les droits de douane, ne sont pas compris dans le prix et doivent être acquittés par l'acheteur sous sa responsabilité.
Modalités de paiement.
Le paiement est effectué, en Euro soit :
Par chèque bancaire* à retourner avec le bon de commande dûment complété présent sur le site par courrier postal.
Par carte bancaire, via le site internet sécurisé de PAYPAL, 
* La société Grand Brahis se réserve le droit d'annuler si bon lui semble toute(s) commande(s) faite hors France Métropolitaine avec un autre mode de paiement que la carte bancaire ainsi que toute(s) commande(s) auquel le client n'aura donné suite dans les 7 jours ouvrables suite à la saisie de celle ci.
- Passation et confirmation de commande
La commande est effectuée par la validation par l'acheteur du bon de commande récapitulant l'ensemble des conditions de la vente et par l'acquittement du prix.
La vente devient ferme après acquittement complet du prix et confirmation de la commande par Château Grand Brahis
A l'occasion de cette confirmation, Château Grand Brahis rappelle les conditions de la vente et notamment le prix total acquitté par l'acheteur, les conditions de garantie ainsi que les modalités d'exercice de la faculté de rétractation de l'acheteur.
Tous les produits proposés sont, en principe, disponibles dans la limite des stocks,Château Grand Brahis se réserve toutefois la possibilité d'informer l'acheteur des difficultés ponctuelles d'approvisionnement d'un produit et, le cas échéant, de refuser sa commande.
En cas de refus de sa commande et si l'acheteur a déjà effectué son paiement, Château Grand Brahis lui rembourse dans les meilleurs délais l'intégralité du prix.
Livraison.
Les produits commandés sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur dans un délai indicatif de 48 heures (délai de livraison Colissimo) 3 à 4 jours ouvrés (Livraison point relai MondialRelay) sous réserve de disponibilité dans nos stocks, à compter de la date de confirmation d'envoi de la commande par Château Grand Brahis.
Si un délai de livraison supérieur était nécessaire, l'acheteur sera informé par courrier électronique. Château Grand Brahis fait tout son possible pour que la commande parvienne à l'acheteur dans les meilleurs délais, néanmoins sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de retard ou de difficulté de livraison.
Château Grand Brahis informe l'acheteur de toute difficulté affectant la livraison, et se réserve la faculté d'annuler tout ou partie de la commande sous réserve d'en informer l'acheteur et de lui rembourser son paiement dans les meilleurs délais.
Tout autre formule de livraison est envisageable (transporteur privé et société de livraison autre) en fonction de contraintes telles que volume, délai... Un devis sera alors préalablement fourni à l'acheteur décrivant la méthote d'envoi ainsi que le prestataire avant la commande de l'acheteur.
Droit de rétraction
En tout état de cause, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 7 jours ouvrables à compter de la date de la livraison des produits et peut, dans ce délai retourner à ses frais les produits.
Dès réception, Château Grand Brahis crédite le compte de l'acheteur du prix de vente, T.T.C. s'il y a lieu, des produits hors frais de transport.
Réclamations.
Si les produits livrés ne sont pas conformes à la commande ou encore présentent un défaut apparent, l'acheteur peut, dans un délai de 15 jours à compter de la date de livraison, les retourner à Château Grand Brahis.
Dès réception et vérification de la non conformité ou du défaut apparent, Château Grand Brahis crédite l'acheteur du prix du produit en cause ou au choix de l'acheteur, remplace le produit défectueux.
L'acheteur bénéficie en outre de la garantie légale des vices cachés.
Droit applicable.
Le contrat de vente conclu entre Château Grand Brahis et l'acheteur ainsi que la présente offre sont régis par le Droit français.
Tout différent qui n'aurait pu être réglé à l'amiable sera de la compétence exclusive des Tribunaux de Commerce français.
Informatique et libertés.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l'acheteur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant.
